Ouverture de la Séance
Hommage à Monsieur Jackie Hoinkis, Agent territorial décédé
Point d’Exécution :
Budget de la Ville, Effectifs de la Ville , Effectifs du Centre Social d’Action Sociale, Travaux et Dépenses de Protocole
Bilan d'activités – année 2007 - du Centre Social d’Action Sociale
VIE DE LA CITE
1 – Conventions entre la Ville d'Arles et l'Université de Provence, entre la Ville d'Arles et l'Université Paul Cézanne
2 – Acquisition d'oeuvres pour le Musée Réattu
3 – Adhésion au Pôle des Industries Culturelles et Patrimoines
4 – Subventions culturelles exceptionnelles
5 – Coopération décentralisée entre la Ville d'Arles et le Ministère de la Culture d'Algérie représenté par l'Office de protection et de promotion de la Vallée du M'ZAB inscrite au Patrimoine Mondial
6 – Opération « Habitants Ambassadeurs de PACA »
7 – 51 ème Salon International des Santonniers. - fixation des tarifs
8 – Aménagement des accès handicapés au Théâtre Antique –Demande de subvention au titre des travaux de proximité
9 – Déclassement d'affiches
10 – Travaux de revalorisation du Théâtre Antique – Avenant N° 2
11 – Délégation de Service Public pour la gestion des Arènes d'ArlesRapport annuel – Exercice 2007
12 – Conclusion d'une convention de partenariat avec l'Institut Universitaire de Technologie de Perpignan (Département Statistiques et Traitement Informatique des Données sis à Carcassonne) dans le domaine de l'informatique géographique
DELIBERATIONS BUDGETAIRES
13 – Décision modificative N°2 du Budget Principal
14 – Admissions en non valeur de produits irrécouvrables du Budget Principal
15 – Reprises et constitutions de provisions sur restes à recouvrer du Budget Principal – exercice 2007 et antérieurs
16 – Décision modificative N° 1 du Budget annexe des Pompes Funèbres
17 – Reprises de provisions sur restes à recouvrer du Budget annexe des Pompes Funèbres - Exercice 2006 et antérieurs
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
18 – Zac des Ateliers SNCF – Bilan de Zac intermédiaire – demande de participation
19 – Trinquetaille - Incorporation dans le domaine public communal des voies et réseaux divers de la résidence « le Gallièni »
20 – Mas-Thibert – Quartier des Jardins – Echange de terrains entre Messieurs VIAL-FRA, MOUSSET, la SEMPA et la Commune
21 – Hommage à l'Abbé Pierre – Dénomination d'une voie à son nom
22 – Rapport annuel sur la concession du Gaz de France exercice 2007
FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE
23 – Placements des excédents de trésorerie
24 – Rétrocessions de concessions
25 – Rapport définitif de la mission interministérielle d'inspection du logement social
26 – Rapport de gestion de la Société d'Economie Mixte du Pays
d'Arles (SEMPA) – Exercice 2007
27 – Programmation de travaux sur le patrimoine immobilier de la Sempa – Octroi d'une garantie d'emprunt
28 – Opération « Le quai des platanes » à Barriol : octroi d'une subvention exceptionnelle à Vaucluse Logement
29 – Aménagement intérieur dans l'ancien bassin du LERM à Arles (2 lots) - Désignation des attributaires et signature des pièces
des Marchés
30 – Marché d'entretien des Espaces Verts de la Ville d'Arles (2 lots) – Désignation des attributaires et signature des pièces des Marchés
31 – Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la ville d'Arles (5 lots) – Désignation des attributaires et signature des pièces des Marchés
32 – Fourniture et pose d'armoires d'éclairage public avec économiseur d'énergie – Désignation de l'attributaire et signature des pièces du Marché
33 – Prestation de service pour le conditionnement, le transport et le traitement des déchets issus des déchetteries
34 - Réalisations des publications d’informations municipales : Prorogation de la durée du marché n°04-117 portant sur le lot 2 : impression, façonnage et livraison par un avenant n°1
35 - Réalisations des publications d’informations municipales : Prorogation de la durée du marché n°07-198 portant sur le lot 3 : Diffusion du journal interne de la ville par un avenant n°1
36 – Attribution de subvention aux associations pour l'année 2008 –6ème répartition : Culture
37 – Attribution de subventions exceptionnelles aux associations pour l'année 2008 : Sports
38 – Rectification délibération N° 2008-395 du 22 octobre 2008 « Mise en place d'un dispositif d'apprentissage à la Ville d'Arles
QUALITE DE LA VIE
39 – Rapport annuel sur la qualité et le prix du service Public d'Elimination des déchets – exercice 2007
40 – Attribution de subvention exceptionnelle à la S.P.A. des Baux de Provence
41 – Attribution de subvention exceptionnelle au Centre d'Information sur les Droits des Femmes
