Conseil Municipal du 25 mars 2009 : Ordre du Jour

La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le mercredi 25 mars 2009 à 18h en Salle d'Honneur de l'Hôtel de Ville.

Ordre du Jour :

Ouverture de la séance

Installation d’un Conseiller Municipal en remplacement de Monsieur Richard FLANDIN, démissionnaire

Hommage à Monsieur Emile VILLARD, agent territorial retraité

Point d’Exécution : 

Compte rendu de Gestion, Budget de la Ville, Effectifs de la Ville , Effectifs du Centre Social d’Action Sociale, Travaux, Dépenses de Protocole, listes des Marchés  

Vie de la Cité :

1 – Musée Réattu – Demande de financement du poste pour le recollement et l’inventaire du musée

2 – Attribution de subventions culturelles exceptionnelles aux associations

3 – Adhésion de la Médiathèque à l’Association des utilisateurs des Logiciels OPSYS (A.D.U.D.L.O.)

4 – Adhésion de la Médiathèque à l’Association Images en Bibliothèques

5 – Adhésion de la Médiathèque à l’Association Française du Cinéma d’Animation (A.F.C.A.)

6 – Fixation des tarifs des classes transplantées 2008/2009

7 – Subvention municipale aux coopératives scolaires

8 – Dénomination de la Commune d’Arles en commune touristique

9 – Festival Arelate 2009 – Demande de subvention

Rapports de Monsieur le Maire : 

10 – Remplacement d’un délégué du Conseil Municipal au sein des commissions d’appels d’offres

11 – Remplacement d’un délégué du Conseil Municipal au sein du Syndicat Mixte du Port de Plaisance

Délibérations Budgétaires: 

12 – Compte administratif de l'exercice 2008 du budget principal

13 - Compte administratif de l'exercice 2008 du budget annexe de la ZAC des Bosquets

14 - Compte administratif de l’exercice 2008 du budget annexe des Bassins de la Madeleine

15 - Compte administratif de l'exercice 2008 du budget annexe du service extérieur des Pompes Funèbres

16 - Compte administratif de l'exercice 2008 du budget annexe du Théâtre Municipal

17 - Compte administratif de l'exercice 2008 du budget annexe de la Régie du Développement Social

18 – Comptes de gestion du Receveur Municipal - Exercice 2008

19 - Affectation du résultat comptable de l'exercice 2008 du budget principal

20 - Affectation du résultat comptable de l'exercice 2008 du budget annexe de la ZAC des Bosquets

21 – Affectation du résultat comptable de l'exercice 2008 du budget annexe des Bassins de la Madeleine

22 - Affectation du résultat comptable de l'exercice 2008 du budget annexe du service extérieur des Pompes Funèbres

23 - Affectation du résultat comptable de l'exercice 2008 du budget annexe du Théâtre Municipal

24 -  Affectation du résultat comptable de l'exercice 2008 du budget annexe de la Régie du Développement Social

25 - Vote du budget primitif principal de l'exercice 2009

26 - Vote des taux d'imposition et du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères

27 -  Budget primitif annexe de l'exercice 2009 de la ZAC des Bosquets

28 - Budget primitif annexe de l'exercice 2009 des Bassins de la Madeleine

29 - Budget primitif annexe de l'exercice 2009 du service extérieur des Pompes Funèbres

30 - Budget primitif annexe de l'exercice 2009 du Théâtre Municipal

31 - Budget primitif annexe de l'exercice 2009 de la Régie du Développement Social

32 - Approbation du budget primitif 2009 de l'Office Municipal de Tourisme

Finances - Administration Générale : 

33 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2009 – 1^ère répartition : Vie Syndicale

34 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2009 – 1^ère répartition : Divers

35 - Attribution de subventions aux associations pour l’année 2009 – 1^ère répartition : Economie

36 - Attribution de subventions aux associations pour l’année 2009 – 1^ère répartition : Culture

37 - Attribution de subventions aux associations pour l’année 2009 – 1^ère répartition : Education

38 - Attribution de subventions aux associations pour l’année 2009 – 1^ère répartition : Sports

39 - Attribution de subventions aux associations pour l’année 2009 – 1^ère répartition : Courses Camarguaises

40 - Attribution de subventions aux associations pour l’année 2009 – 1^ère répartition : Santé

41 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2009 – 1^ère répartition : Relations Internationales

42 - Attribution de subventions aux associations pour l’année 2009 – 1^ère répartition : Villages et Quartiers

43 - Attribution de subventions exceptionnelles aux associations pour l’année 2009 : Education

44 - Application du dispositif du plan de relance de l’économie relatif au Fonds de Compensation sur la Taxe à la Valeur Ajoutée -FCTVA-

45 – Rétrocessions de concessions

46 – Conseil Général/Ville d’Arles – Travaux de proximité – Programme 2009

47 – Conseil Général/Ville d’Arles – Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2008-2010

48 – Exercice du Droit Individuel à la Formation pendant le temps de travail

Questions diverses

Comments

[Géjo]

Salut Cyril,

Nous comptons sur toi pour "enfoncer" le clou et démontrer les carrences de cette municipalité à bout de souffle et disparâtre.
A + - Géjo